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Plan Local D’Urbanisme

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Rapport de présentation

Ney-PLU-1_Rapport de Présentation_Appro_27.04.2017Télécharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Ney-PLU-2_PADD_Appro_27.04.2017Télécharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Ney-PLU-3_OAP_Appro_27.04.2017Télécharger

Règlement

Ney-PLU-4_Règlement_Appro_27.04.2017Télécharger

Plan de Zonage 1/5000

Ney-PLU-5a_Zonage 5000e_Appro_27.04.2017Télécharger

Plan de Zonage 1/2500

Ney-PLU-5b_Zonage 2500e_Appro_27.04.2017Télécharger

Plan des Servitudes UP – Bois Forêts (s/régime forestier)

Ney-PLU-6_Plan des SUP_Appro_27.04.2017Télécharger

Recueil des Servitudes UP – Bois Forêts

Ney-PLU-7_Recueil des SUP_Appro_27.04.2017Télécharger

Annexes Sanitaires – Plan Réseaux Eaux 1/7500

Ney-PLU-8_Annexes sanitaires_Appro_27.04.2017Télécharger

Secteurs soumis à des risques naturels

Ney-PLU-9_Secteurs soumis à des risques naturels_Appro_27.04.2017Télécharger

Règlementation des boisements

Ney-PLU-10_Reglementation des boisements_Appro_27.04.2017Télécharger

Plan des zones soumises au droit de préemption urbain

Ney-PLU-11_Zones soumises au DPU_Appro_27.04.2017Télécharger

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